Le temps est-il venu des assemblées générales virtuelles ?
De nombreuses entreprises n’étant pas en mesure de tenir leur assemblée générale en raison des restrictions liées à l’épidémie de Covid-19, nous examinons si les assemblées générales virtuelles pourraient être la solution.
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L’arrivée du printemps et, entre autres choses, des arbres en fleurs et du rhume des foins, annonce la période des assemblées générales (AG). En des circonstances normales, les gérants d’actifs s’apprêteraient à voter sur un très grand nombre de résolutions en tant qu’actionnaires de centaines d’entreprises, dans un délai très court.
Dans le contexte d’interruption de l’activité et de confinement induit par la lutte contre la propagation du Covid-19, les gérants d’actifs tentent de savoir quelles AG sont maintenues et, le cas échéant, s’ils pourront y assister. On évoque de plus en plus les AG « virtuelles » comme solution aux problèmes posés par les restrictions actuelles qui empêchent les actionnaires de voyager et de participer aux assemblées.
Pour placer le débat dans son contexte, il est important tout d’abord de rappeler la fonction des AG. D’un point de vue purement technique, au cours des AG, les sociétés soumettent à l’approbation de leurs actionnaires un certain nombre de questions, telles que l’approbation des comptes annuels, l’élection des administrateurs, l’approbation de la rémunération des administrateurs, etc.
Mais au-delà des aspects techniques, l’AG est un forum où tout actionnaire, quels que soient son origine et le nombre d’actions qu’il détient, peut rencontrer les dirigeants de l’entreprise en personne, et leur poser des questions face à face.
Du point de vue d’une entreprise, même sans les complications liées au Covid-19, tenir une AG est coûteux. Au minimum, les entreprises doivent louer un espace, organiser la restauration et éventuellement le voyage des membres du conseil d’administration. Les entreprises ont toutes les raisons de minimiser les coûts inutiles et tenir une AG virtuelle peut effectivement sembler sensé d’un point de vue économique.
Compte tenu des restrictions liées à l’épidémie de Covid-19 concernant les déplacements et les rassemblements, les entreprises ont effectivement deux options pour la tenue de leur AG cette année : trouver un moyen de la retarder ou utiliser la technologie pour tenir une AG virtuelle.
Au Royaume-Uni et partout dans le monde, les entreprises décideront par elles-mêmes de la meilleure solution au regard de ce qui est autorisé par la loi. Cela est valable pour cette année. Mais la grande question est de savoir ce qui se passe après. Les gouvernements vont-ils modifier la législation nationale afin d’autoriser l’organisation d’AG virtuelles ?
Les entreprises profiteront-elles de cette occasion cette année pour introduire des changements dans leurs propres règles qui leur permettront d’organiser uniquement des AG virtuelles à l’avenir ? Quel type de précédent la situation actuelle crée-t-elle et sera-t-il possible de revenir à la normale une fois que l’épidémie de Covid-19 n’est plus une cause de restrictions ?
Schroders, en tant qu’actionnaire de sociétés, reconnaît que nous traversons une période de circonstances extrêmes au cours de laquelle les entreprises peuvent subir des tensions considérables tant sur le plan financier qu’opérationnel. Le maintien d’un certain degré de « business-as-usual » n’est pas une tâche facile. Les aspects techniques des AG peuvent sembler secondaires. Au regard des risques tangibles pour la santé, ils le sont certainement.
Mais, étant une entreprise qui tente elle-même de faire face à cette crise inédite, la gestion de l’argent que nous confient nos clients reste la priorité numéro un, et demander des comptes aux sociétés dans lesquelles nous investissons est l’un des outils les plus importants dont nous disposons pour y parvenir.
Selon nous, les actionnaires devraient faire preuve de flexibilité pendant cette période exceptionnelle et les sociétés devraient être autorisées à tenir des AG virtuelles. Mais nous considérons cela comme un événement ponctuel et non comme un changement définitif dans la façon dont se tiennent les AG.
Nous admettons que la technologie peut économiser des coûts et faciliter effectivement l’accès aux actionnaires qui ne peuvent pas y participer en personne. L’accès virtuel peut compléter, mais ne doit pas remplacer l’accès réel. Il y a quatre raisons pour lesquelles les AG physiques sont nécessaires à la responsabilisation de l’entreprise :
L’AG est un lieu où tous les actionnaires peuvent faire des déclarations publiques pour faire remonter des préoccupations que les entreprises ne peuvent ni tempérer ni filtrer.
L’AG est le lieu où la démocratie des actionnaires entre en action, où une entreprise et l’ensemble de son conseil d’administration ne peuvent se cacher derrière la technologie et sont accessibles et responsables devant chaque actionnaire, si petit qu’il soit.
Une AG physique permet aux investisseurs de connaître les points de vue d’autres investisseurs, de marquer leur accord et de collaborer ; cela peut dissuader les entreprises de minimiser ou même d’écarter des problèmes pouvant sembler ponctuels.
Se trouver dans la même salle que les dirigeants et le conseil d’administration d’une entreprise et voir comment ils se présentent et comment ils réagissent lorsqu’ils sont confrontés à des questions difficiles ou à des faits embarrassants donne un aperçu de la culture de l’entreprise.
Nous reconnaissons que les circonstances actuelles sont exceptionnelles et prônons une approche flexible permettant la tenue d’assemblées virtuelles. Mais selon nous, ce changement doit rester occasionnel, car nous considérons les AG physiques comme un moyen essentiel donné à tous les actionnaires de demander des comptes aux entreprises.
Être dans la salle et voir les dirigeants d’entreprise en personne permet au plus petit actionnaire d’avoir une voix, même s’il ne dit rien.
Retrouvez ci-dessous notre papier de recherche complet (en anglais).
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