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Conflit et esclavage moderne : la perspective d'investissement

Stephanie Williams, analyste en investissement durable et Katie Frame, gestionnaire de l'actionnariat actif, expliquent comment les investisseurs peuvent s’engager auprès des entreprises sur les questions de conflit et d'esclavage moderne.

06/10/2022
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Authors

Katie Frame
Active Ownership Manager ESG
Stephanie Williams
Sustainable Investment Analyst

La guerre en Ukraine nous rappelle les conséquences dévastatrices d'un conflit armé au-delà du nombre de morts, du déplacement des populations et des difficultés à trouver des moyens de subsistance. Depuis le début de l'invasion russe le 24 février, l'Ukraine a connu l'un des exodes les plus rapides de l'histoire récente. À ce jour, près de 6,7 millions de réfugiés ont été recensés en Europe (source : UNHCR).

Bien que l’on constate désormais que des Ukrainiens regagnent leur patrie, l'extrême délocalisation déclenchée par le conflit nécessite l'intégration d'un grand nombre de réfugiés au sein des populations européennes.

Malheureusement, les gros titres en provenance d'Ukraine ne sont que la pointe d'un iceberg; l'ONU estime que près de 100 millions de personnes dans le monde ont été déplacées de force de leur domicile, dans la plupart des cas en raison de la violence (source : UNHCR).

L'esclavage moderne et la traite des êtres humains sont la conséquence de 90% des guerres modernes (source : Contemporary Slavery in Armed Conflict). Un mélange de facteurs est en cause, y compris l’interception des réfugiés par les trafiquants lors du franchissement des frontières, ou l'acceptation d'offres d'hébergement ou de travail sans validation de légitimité et de sécurité.

La vulnérabilité des réfugiés est souvent aggravée par des facteurs démographiques, les femmes et les enfants étant surreprésentés parmi les populations déplacées.

Par conséquent, les entreprises opérant dans les régions qui reçoivent des réfugiés doivent être conscientes des risques d'exploitation par le travail dans leurs activités et chaînes d'approvisionnement.

Après la guerre civile syrienne en 2011, la Turquie a connu un afflux de réfugiés. Aujourd'hui, le pays détient la plus grande population de réfugiés au monde, dont 3,6 millions sont des Syriens. Une part importante de ces réfugiés a été intégrée dans le secteur de la fabrication de vêtements, une part importante de l'économie turque.

Même avant la crise syrienne des réfugiés, l'industrie du vêtement s'appuyait fortement sur une main-d'œuvre bon marché et flexible composée de travailleurs migrants. Il y a maintenant des signalements d'exploitation généralisée du travail des réfugiés, avec des preuves qu’ils travaillent plus de 60 heures hebdomadaires, et la majorité des travailleurs syriens gagnent moins que le salaire minimum (source : Banque mondiale).

Plus précisément à Istanbul, on pense que 85% des Syriens sont employés de manière non déclarée. Par conséquent, les marques mondiales de prêt-à-porter ont fait l'objet d'une surveillance renforcée en raison de leur absence d'action adéquate, seules quelques enseignes ont été louées pour leurs bonnes pratiques (source : BHRRC).

Avec l'entrée en vigueur d'une vague de lois sur la diligence raisonnable obligatoire dans toute l'Europe, l'attention et la surveillance des violations des droits de l'homme comme l'esclavage moderne s’accroissent. Avec des amendes civiles et des sanctions pécuniaires concrètes à l'horizon, ainsi que la responsabilité fondamentale des entreprises, il est plus important que jamais d'examiner et de gérer les risques potentiels relatifs aux droits de l'homme, tant pour les équipes de gestion que pour les investisseurs de ces entreprises.

Comment les investisseurs doivent-ils s'engager sur cette question ?

Dans le Programme d'engagement de Schroders, nous demandons aux entreprises d'établir et de mettre en œuvre une politique relative aux droits de l'homme conforme aux Principes directeurs des Nations Unies, à l'Organisation internationale du Travail et à d'autres cadres internationaux, et de s’engager à respecter les droits de l'homme. Nous demandons également aux entreprises de mettre en place des procédures de due diligence rigoureuses et des mesures correctives efficaces.

Toutefois, en raison du risque accru associé aux droits de l'homme dans et autour des zones touchées par les conflits, nous attendons des entreprises qu’elles fournissent des efforts supplémentaires. Cela implique d'adapter les politiques existantes aux besoins spécifiques des zones touchées par les conflits et d'effectuer une diligence raisonnable renforcée dans ces contextes. De telles actions impliquent de :

  • Évaluer les impacts réels et potentiels sur les droits de l'homme;
  • Intégrer les constats effectués et agir en conséquence;
  • Assurer le suivi des mesures de réponse;
  • Communiquer sur la manière dont les impacts sont traités.

Comme point de départ, il y a deux questions simples que les investisseurs souhaitant s'engager sur ce point doivent poser aux entreprises :

  1. Comment vos chaînes d'approvisionnement ont-elles été affectées par l'afflux de travailleurs migrants et comment évaluez-vous les risques associés à l'esclavage moderne?
  2. Quels sont les processus de due diligence renforcés que vous mettez en œuvre compte tenu de ce risque accru?

Étude de cas - Fabricant turc de vêtements :

Conscients des risques accrus liés aux droits de l'homme dans le pays, notamment liés à un afflux de migrants en provenance de Syrie, nous avons commencé en 2020 à dialoguer avec un fabricant turc de vêtements sur ses politiques et pratiques en matière de droits de l'homme.

L'entreprise était à un stade relativement précoce sur ce sujet. Nous avons donc commencé par l'encourager à accroître la communication d'informations et à démontrer le respect de pratiques d'approvisionnement responsable, ainsi qu'à participer à des initiatives du secteur visant à améliorer les normes et à collaborer avec les ONG et les groupes de parties prenantes concernés.

Nous nous réjouissons que depuis notre engagement, la société ait fixé des objectifs de conformité et de contrôle pour sa chaîne d'approvisionnement et ait commencé à communiquer des données d'audit de base.

Étude de cas - Société taïwanaise :

En 2022, nous avons dialogué avec une société taïwanaise exposée au Myanmar. L'entreprise avait commencé à progresser pour inclure les droits de l'homme, entre autres facteurs ESG, dans ses pratiques de gestion des fournisseurs. Nous avons cherché à comprendre les mesures que l'entreprise a prévu de prendre pour accroître l’adhésion des fournisseurs au code de conduite. Nous avons également encouragé la société à faire des efforts pour augmenter la portée de ses pratiques d'audit.

Nous continuerons à dialoguer avec l'entreprise sur ces sujets dans les années à venir et pourrions envisager de faire remonter nos préoccupations si cela est jugé nécessaire.

Étude de cas - Entreprises européennes de recrutement :

Nous avons récemment initié, à la mi-2022, des actions d'engagement auprès de deux entreprises opérant en Europe, qui relèvent du secteur des ressources humaines et des services d'emploi.

Nous avons identifié ce secteur comme présentant un risque élevé, car les agences de recrutement et de travail temporaire sont susceptibles d'interagir avec des individus qui cherchent à trouver du travail rapidement, car ils ont été déplacés de leur domicile et dépourvus de leur emploi initial.

L'engagement vise à comprendre comment les entreprises agissent pour anticiper et gérer ces risques, en veillant à ce qu'une diligence raisonnable soit entreprise à l'égard des candidats et des employeurs finaux.

Au cours des prochains mois, nous continuerons de surveiller les mesures prises par ces entreprises conformément à notre processus d'engagement.

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